Transportés par les courants, les sédiments s’accumulent dans les chenaux et les ports et diminuent progressivement la profondeur disponible pour l’accès des navires. Maintenir la sécurité de la navigation et les accès aux ports et installations portuaires requiert de maintenir des profondeur d’eau suffisant pour les navires. Les opérations de dragage consistent à extraire ces matériaux pour garantir l’accès aux installations portuaires, la navigation et permettre l’aménagement de nouvelles infrastructures.
réglementairement car elles sont susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Cet impact doit être analysé avant tout dragage et impose une évaluation préalable systématique de la qualité physico-chimique des sédiments.
dont la gestion peut s’avérer coûteuse. Il convient donc d’optimiser le volume à extraire en tenant compte des besoins actuels et futurs du trafic.
en fonction de son innocuité pour l’environnement le sédiment extrait peut être, s’il est peu ou pas contaminé, immergé en mer ou remis en eau. S’il est extrait d’un canal qu’il obstrue ou s’il est contaminé, un traitement à terre s’impose. Selon son degré de pollution le sédiment devra être stocké comme déchet ou pourra être valorisé.
la mise en place des schémas d’orientation au travers des Documents stratégiques de façade va encourager et accompagner la réalisation de dragages mutualisés et favoriser la création pérenne de filières de valorisation des sédiments, adaptées aux territoires.
permettra aux ports de répondre avec plus de facilité aux évolutions réglementaires. En effet, à partir du 1er Janvier 2025, le rejet en mer des sédiments de dragage pollués sera interdit. En pratique les seuils de pollution en deçà desquels les rejets en mer des sédiments de dragage sont autorisés vont être abaissés. Parallèlement, le code de l’environnement (art. L541-1) fixe des objectifs de réduction du recours aux stockages de déchets non dangereux non inertes dans lesquels sont gérés les sédiments à terre et demande la mise en place de filières de valorisation à terre et une économie circulaire du sédiment.
de leur mise en oeuvre à l’échelle de la région solliciteront les acteurs portuaires afin qu’ils évaluent à l’échelle d’un cycle de 6 ans leurs besoins en dragages et en traitement à terre.
Les dragages sont une nécessité pour l’activité des ports et le trafic sur les voies navigables. Les gestionnaires de ports et des voies navigables doivent en effet garantir des niveaux d’eau suffisants pour permettre la circulation des navires. L’accueil de nouveaux gabarits de navires peut par ailleurs nécessiter des travaux d’élargissement des bassins ou des chenaux.
Une opération de dragage génère des impacts sur le milieu. Des polluants peuvent être remis en suspension, les écosystèmes modifiés ou altérés au moins temporairement. Dans le cas de travaux d’élargissement des conséquences plus importantes sont prévisibles (modification hydro sédimentaire, modification durable du milieu). Une opération réussie cherchera donc à limiter ces impacts.
Le coût du dragage dépend en grande partie du volume des sédiments et de leur niveau de pollution qui conditionne leur gestion ultérieure (rejet possible, valorisation, élimination en tant que déchet). La connaissance de la qualité physico-chimique des sédiments est capitale pour évaluer le coût de l’opération. L’enjeu consiste ensuite à optimiser le volume de sédiments à extraire au regard des objectifs de trafic de navigation. L’identification de filières de valorisation est l’étape initiale pour la mise en place d’une économie circulaire. Un sédiment non pollué pourra être remis dans le milieu à des coûts variant entre 5 à 10 € le m3. S’il est pollué, il devra être déposé à terre, traité, stocké à des prix très élevés (fourchette basse à 100€/m3). Si ses propriétés le permettent il pourra être valorisé.
La mutualisation des outils de dragages et le partage des informations par
certains acteurs portuaires leur a déjà permis de rationaliser les opérations de
dragage. Avec la mise en place (via les Documents stratégiques de façade - DSF)
d’une coordination à l’échelle régionale, l’objectif sera d’élaborer des schémas
d’orientation territorialisés des opérations de dragages. Ces derniers, qui
incluent des modèles économiques et des outils de gestion, permettront la
valorisation des sédiments et l’optimisation des opérations de dragages.
La participation à cet effort de mutualisation et la qualité des contributions
des acteurs portuaires seront déterminantes pour aboutir à l’établissement
d’outils efficaces.
La gestion opérationnelle des dragages s’appuie sur les enjeux suivants :
Pour répondre à ces questions, plusieurs actions, à caractère réglementaire ou non, doivent être mises en oeuvre :
À l’échelle d’un territoire, la gestion durable des dragages doit prendre en compte notamment :
Ainsi optimiser ses opérations de dragages et parvenir à une gestion durable c’est :
/ 1 - Mettre en place des filières de traitement et valorisation des sédiments
La définition d’une filière de traitement et de valorisation dépasse souvent le
gestionnaire du port ou de la voie d’eau. Il nécessite de mobiliser tous les
acteurs locaux à même de proposer des solutions techniques de réemploi. Parmi
elles les collectivités territoriales ayant des compétences d’aménageurs et
gérant du foncier (besoins en sous-couches routières ou de parkings, pistes
cyclables, écoles…). Les industriels, carriers, producteurs de granulats, les
chambres d’agricultures pourront également être parties prenantes dans ce
processus.
Les collectivités territoriales ont un rôle déterminant à jouer dans la mise en
place de ces filières locales de traitement et de valorisation afin de permettre
aux gestionnaires de ports ou de voies d’eau de disposer de solutions locales
adaptées aux besoins.
/ 2 - Maîtriser les pollutions en amont pour diminuer la contamination des sédiments
La maîtrise des pollutions déversées (dans le bassin ou en amont) est la
meilleure garantie pour une gestion durable des dragages. Cette action doit
s’inscrire dans les travaux de planification existants, par exemple le Document
stratégique de façade (DSF) car elle nécessite l’implication de nombreux
acteurs.
Elle peut passer par la réalisation de diagnostic en amont de la pollution pour
connaître les sources de contamination et construire une stratégie de reconquête
de la qualité du milieu. Cette action préventive, à l’échelle d’un territoire,
permettra de limiter les dépenses ultérieures de gestion des sédiments.
La réalisation d’études préalables permet de cadrer les opérations de dragage et lancer dans les meilleures conditions possibles un marché de maîtrise d’oeuvre.
/ 1 - Modéliser le trafic pour optimiser les zones et volumes de dragage
Une bonne connaissance du trafic actuel (via l’utilisation des données AIS par exemple) et de ses évolutions permet notamment de déterminer la profondeur des bassins ou voies d’eau à atteindre pour garantir la sécurité de navigation. Une étude de trajectographie permettra d’identifier au plus juste les zones où il convient d’extraire les matériaux ainsi que les volumes en jeu.
/2 - Connaître la nature et le niveau de contamination des sédiments à extraire
Une analyse physico-chimique des sédiments (réglementaire) permet de connaître le niveau de contamination des sédiments et de le comparer aux niveaux de référence définis par la réglementation (seuils N1 et N2). Il peut être utile de se faire conseiller sur les exigences à retenir dans les cahiers des charges de prestations (plan d’échantillonnage à retenir, caractérisation attendue). L’analyse permet aussi de déterminer les qualités des sédiments en vue d’un réemploi.
/3 - Identifier la filière de gestion des sédiments
Avant d’extraire les sédiments, il convient d’identifier la filière de gestion adaptée à la contamination et à la nature des matériaux extraits.
/4 - Assurer l’information et la concertation
Compte tenu des impacts potentiels du dragage sur l’environnement il peut être utile d’échanger avec les parties intéressées sur les lieux de réalisation du dragage et les modalités de gestion des sédiments.
En vue d’améliorer les capacités d’accueil du port de Port-Vendres le Conseil départemental des Pyrénées-Orientales a souhaité procéder à un dragage. Loin d’envisager cette opération comme une simple extraction de matériaux, le choix retenu a permis l’optimisation du coût final de l’opération et une meilleure utilisation du port avec la réalisation de plusieurs étapes :
Un déchet est considéré comme dangereux s’il présente une des quinze propriétés de danger énumérées à l’annexe III de la directive 2008/98/UE relative aux déchets. Parmi ces propriétés on compte les substances irritantes, nocives, toxiques, cancérigènes, corrosives, infectieuses, toxiques pour la reproduction, mutagènes, sensibilisantes, écotoxiques et celles qui - au contact de l’eau, de l’air, ou d’un acide - dégagent un gaz toxique.
Les
schémas d’orientation territorialisés des opérations de dragage et
des modalités de gestion des sédiments ont vocation à
accompagner les opérateurs, notamment portuaires, pour l’organisation de
l’activité de dragage et de gestion des sédiments, au regard des
caractéristiques du territoire et de ses enjeux environnementaux,
économiques ou organisationnels.
Ces schémas d’orientation
visent à
anticiper les besoins des acteurs et proposent des outils adaptés à
l’optimisation environnementale des dragages et de la gestion des
sédiments extraits.
Parmi les mesures des Documents stratégiques de façade (DSF), revus tous
les 6 ans, la M024_NAT 1b prévoit de favoriser la mise en oeuvre de
schémas d’orientation territorialisés des opérations de dragage et des
filières de gestion des sédiments, évolutifs et adaptés aux besoins
locaux.
Le Cerema possède une expertise reconnue sur la gestion de patrimoine d’infrastructures construite principalement autour des chaussées et des ouvrages d’art. Cette expertise s’enrichit des savoir-faire dans le domaine de l’environnement, des risques et de la mobilité et sur la résilience des infrastructures. Il est donc en mesure de vous accompagner dans la mise en oeuvre de la démarche globale ou sur des problématiques spécifiques de votre réseau.
Le Cerema est un centre public de ressources et d’expertises scientifiques et techniques interdisciplinaire. Exerçant son activité au plan national et territorial, il accompagne les collectivités dans la réalisation de leur projets, notamment sur les champs de l’aménagement, l'urbanisme, la mobilité, les transports, l'énergie, le climat, l’environnement et la prévention des risques.
